Conditions générales d’utilisation et de vente

Les présentes conditions régissent l’utilisation du service Niralakka et sa vente aux professionnels par Enzo Furnion, entrepreneur individuel (EI), éditeur de Niralakka.

1. Objet

[Texte à fournir : objet des conditions générales et services concernés]

2. Définitions

[Texte à fournir : Client, Utilisateur, Service, Abonnement, Options…]

3. Commande et devis

[Texte à fournir : devis après démo, acceptation, date d’effet]

4. Période d’essai

[Texte à fournir : 15 jours offerts après la démo, conditions et fin de l’essai]

5. Licences et utilisateurs

[Texte à fournir : licences par utilisateur nommé, ajustement du nombre]

6. Prix, facturation et paiement

[Texte à fournir : périodicité, moyens et délais de paiement, retards]

7. Durée, renouvellement et résiliation

[Texte à fournir : durée d’engagement, préavis]

8. Accès au service et comptes

[Texte à fournir : création de l’entreprise par l’éditeur, invitation de l’administrateur, identifiants]

9. Disponibilité, maintenance et support

[Texte à fournir : disponibilité visée, maintenances, accès support]

10. Données du client et réversibilité

[Texte à fournir : propriété des données, export, restitution et suppression en fin de contrat]

11. Protection des données personnelles

[Texte à fournir : rôle de sous-traitant (article 28 du RGPD), mesures de sécurité, sous-traitants ultérieurs]

12. Responsabilité

[Texte à fournir : limites de responsabilité]

13. Propriété intellectuelle

[Texte à fournir : droits sur le logiciel et licence d’utilisation]

14. Droit applicable et litiges

[Texte à fournir : droit français, tribunal compétent]

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026